Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

UN AIR DE PROVENCE
DEGENÈVE Jean Pierre
DEGENÈVE Loïc

Numéro de dépôt :
3210007
Date de dépôt :
17/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
UN AIR DE PROVENCE de DEGENÈVE Jean Pierre

Présentation de la marque UN AIR DE PROVENCE

Déposée le 17 février 2003 par DEGENÈVE Jean Pierre et DEGENÈVE Loïc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « UN AIR DE PROVENCE »

Les déposants sont DEGENÈVE Jean Pierre domicilié(e) 18 Rue des MACCHABÉES,69005 LYON - 69005 - France et DEGENÈVE Loïc domicilié(e) 18 Rue des MACCHABÉES,69005 Lyon - 69005 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEGENÈVE Jean Pierre domicilié(e) 18 Rue des MACCHABÉES,69005 LYON - 69005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DEGENÈVE Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : UN AIR DE PROVENCE


DEGENÈVE Jean Pierre - 18 Rue des MACCHABÉES,69005 LYON - 69005 - France

DEGENÈVE Loïc - 18 Rue des MACCHABÉES,69005 Lyon - 69005 - France


DEGENÈVE Jean Pierre - 18 Rue des MACCHABÉES,69005 LYON - 69005 - France


Inscription le 23 septembre 2003 - Rejet total n°378118 - Publication au BOPI 2003-09-23

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Coussins. Vannerie Cache-pots, pots à fleurs, vases non en métaux précieux, vaisselles non en métaux précieux Tissus d'ameublement, linge de bain, toiles cirées, nappes cirées, housse pour coussins, linge de lit, linge de maison, serviettes de table, nappes, sets de table

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).